La prévention des risques professionnels dans les EHPAD : un état des lieux
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Les conditions de travail en EHPAD sont marquées par une forte charge de travail. Le manque de temps face aux injonctions et à la demande sociale visant à favoriser l’autonomie de la personne, ou encore face aux contraintes liées aux démarches qualité ou à la traçabilité, constitue un facteur de risque important. Le travail en EHPAD est également caractérisé par une charge physique importante, des postures contraignantes, à risques.
Dans ce contexte contraint, les établissements trouvent cependant des marges de manœuvre pour mettre en place des démarches actives de prévention des risques professionnels.
Cette étude représente la contribution de CIDES à la première phase du projet "Prévenir les risques professionnels dans les EHPAD", mené en partenariat avec l’ARACT Nord/Pas-de-Calais, la FEHAP, Générations Mutualistes, l’union réseau familles de la Mutualité française, OETH, accord de branche pour l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés, et UNIFAF, l’OPCA de la branche sanitaire, sociale et médico-sociale privée à but non lucratif.
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NOTE D'ACTUALITÉ #2 - Dialogue social et qualité de vie au travail : les innovations dans l’ESS en Europe
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Octobre 2012
Publiée à l’occasion de la 9ème semaine pour la qualité de vie au travail organisée par l’ANACT et au moment ou s’engage une négociation interprofessionnelle sur la qualité de vie au travail en France, cette note d’actualité place la réflexion dans une perspective européenne et met en évidence la capacité d’innovation déployée par les partenaires sociaux des entreprises de l’ESS dans la mise en œuvre de démarches d’amélioration de la qualité de vie au travail.
Après un rappel sur le cadre législatif du dialogue social au niveau européen avec ses différentes formes et instances, la note apporte des éléments de compréhension des modalités d’expression du dialogue social dans 6 pays européens (représentation du personnel, comité d’entreprise, CHSCT). Elle présente ensuite des initiatives et bonnes pratiques issues de différentes branches ou structures de l’économie sociale en France et en Europe qui visent à améliorer la participation des salariés dans les démarches portant sur la qualité de vie au travail.
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Etude ergonomique pour la prévention du risque routier professionnel dans l’économie sociale et solidaire
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« L’étude ergonomique pour la prévention du risque routier professionnel dans l’économie sociale et solidaire » qui s’inscrit dans le cadre du projet « Le risque routier professionnel dans l’économie sociale : comprendre pour agir », a été réalisée à partir d’études de terrain menées auprès de structures associatives et mutualistes de l’aide à domicile, des soins à domicile et de l’hospitalisation à domicile, cette étude ouvre des perspectives d’action à de nombreux niveaux.
Cette étude a permis d’identifier différents éléments qui ont un impact sur le risque routier professionnel, qui vont du véhicule, bien entendu, à la politique de gestion des ressources humaines, en passant par l’organisation du travail, les outils de coordination, etc.
Au-delà, l’étude mets en évidence l’impact très concret d’autres niveaux de déterminants, plus macro-économiques, sur le risque routier professionnel, du fait du cadre légal et conventionnel, mais aussi de l’environnement institutionnel et des modes de financement des activités concernées.
Dans un contexte où les déplacements sont nombreux et malgré les contraintes fortes dans lesquelles se trouvent les différents secteurs d’activité de l’ESS, notamment en termes de financements. L’étude permet de disposer d’une vision globale en offrant une réflexion fine sur les marges de manœuvre et les leviers d’action.
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Note d'actualité #1 : Le contexte européen de l'emploi de qualité dans l'ESS
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Juin 2012
Publiée à l’occasion du séminaire européen « Emploi décent, emploi de qualité et ESS » de juin 2012, organisée à Bruxelles par CIDES en partenariat avec Pour la Solidarité, cette note de d’actualité reprend le contexte de l’émergence de la notion d’emploi de qualité en Europe, et son évolution à mesure de la construction communautaire et de la prégnance grandissante des problématiques liées au développement de l’emploi et de la cohésion sociale. Elle présente ainsi le cadre actuel de la définition européenne de la qualité de l’emploi, et dresse un rapide état des lieux dans les Etats membres. Elle présente enfin quelques pratiques de travail innovantes et bonnes pratiques à faveur de la qualité de l’emploi en Europe.
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La prévention des risques professionnels dans la branche du Sport
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A la demande de la commission paritaire chargée des questions de santé et sécurité au travail de la branche du Sport, CIDES a réalisé une enquête qualitative auprès d'associations, afin d'évaluer :
les situations rencontrées et les risques professionnels auxquels sont confrontés les salariés ;
les outils et document utilisés par les associations, ainsi que leurs attentes dans ce domaine.
Cette étude porte donc à la fois sur les risques professionnels, les pratiques de prévention, et les points d'appui à disposition des associations.
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Etude CHORUM-CIDES : Absences au travail pour raisons de santé dans la branche de l'Animation
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Cette étude porte sur les arrêts maladie et les arrêts consécutifs à des accidents du travail, pour les salariés de la branche de l'Animation.
Elle permet de pointer différents éléments sur les arrêts de travail, par exemple :
des arrêts de travail plutôt peu fréquents et courts, en comparaison de la moyenne de l'économie sociale ;
des arrêts maladie plus importants en fréquence pour les tranches d'âges supérieures à 30 ans ;
des accidents du travail qui augmentent avec l'âge ;
une ancienneté qui semble être un effet protecteur pour les accidents du travail, moins pour les arrêts maladie ;
un effet protecteur de la taille des structures.
Cette étude est disponible pour les adhérents de Chorum en prévoyance collective
Pour recevoir cette étude, remplissez le formulaire, sans oublier de mentionner votre N°SIREN, disponible ici : Formulaire de commande de l'étude
Et renvoyez-le par courriel à : prevention@chorum.fr
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« Favoriser la création d’entreprises sociales sur les territoires »
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La Mutuelle CHORUM et CIDES se sont associés à ODYSSEM, agence spécialisée dans le soutien à l’ESS, pour mener une étude sur les dispositifs d’appui (incubateurs, pépinières, générateurs de projets, pôles de coopération…) à l’émergence, au développement et à la pérennisation des entreprises et initiatives sociales.
Accompagner les employeurs et porteurs des solutions sociales, sociétales et environnementales de demain le plus efficacement possible c’est un enjeu de taille, lorsque l’on sait que seuls 46% des entreprises non accompagnées dans leur processus de création existent encore après 5 ans, contre 70% des entreprises accompagnées (source : Défis, 2003). Ces dernières années, de nombreux dispositifs novateurs ont vu le jour pour soutenir la création et le développement des entreprises sociales, mais ces initiatives sont encore mal connues. C’est pour pallier ce manque d’information et identifier des clefs pour changer d’échelle et augmenter l’impact de ces dispositifs qu’a été menée cette étude, dont le premier volet analyse finement les dispositifs sélectionnés et propose des leviers d’action concrets. La seconde restitue les monographies détaillées des dispositifs, desquelles s’inspirer pour agir.
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Monographie « Territoires et solidarités : un enjeu européen »
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Le développement de l’ESS ne peut se faire sans les territoires. Forte de ce constat, la mutuelle
CHORUM a souhaité, via CIDES, contribuer à alimenter la connaissance sur le rôle de l’ESS en
matière de cohésion sociale et de développement local, pour mieux faire reconnaître et valoriser
les initiatives de ses acteurs. Les territoires sont en effet des partenaires naturels des entreprises
de l’ESS, dont les activités se caractérisent par leur ancrage territorial et leurs emplois non
délocalisables.
La monographie « Territoires et solidarités : un enjeu européen », réalisée pour CHORUM par
CIDES, avec l’appui du think tank européen Pour la Solidarité, consiste en une analyse européenne
des politiques et des pratiques en matière de cohésion sociale et de développement local, dans le
but de fournir aux acteurs de l’ESS et aux collectivités les clés de compréhension de ces politiques
et de leur financement, et des bonnes pratiques européennes pour passer à l’action et favoriser un
développement territorial durable et inclusif.
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Départs en retraite des effectifs salariés de l’ESS et stratégies des entreprises pour y faire face
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L’Observatoire national de l'économie sociale et solidaire (ESS), porté par le Conseil national des Chambres régionales de l'économie sociale et solidaire (CNCRES), publie une étude sur les « départs en retraite des effectifs salariés de l’ESS et les stratégies des entreprises pour y faire face ».
Faisant suite à l’étude CHORUM-CIDES – CNCRES de 2010 sur le « Le vieillissement de la population salariée dans l’ESS et le renouvellement des équipes », cette nouvelle étude s’appuie sur une enquête nationale, réalisée en 2011, auprès des entreprises de l’ESS, sur le taux de renouvellement des postes, les critères de recrutement et les besoins en accompagnement des entreprises de l’ESS.
L’étude constitue un véritable outil de sensibilisation et d’aide à la décision pour les acteurs de l’ESS sur la question de l’évolution de la pyramide des âges, à la laquelle elle préconise une approche globale et territoriale des parcours professionnels dans l’ESS pour fidéliser et faire face aux départs à la retraite.
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Pour en savoir plus sur le partenariat CIDES - Mutuelle CHORUM - CNCRES : Cliquez ici
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Monographie de l’emploi de qualité dans l’ESS en France
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CIDES, le centre de ressources et d’action de CHORUM, a souhaité analyser les conditions de l’emploi dans l’économie sociale, tant pour les structures que pour les salariés. Ce travail a abouti à une monographie sur la qualité de l’emploi dans l’économie sociale et solidaire, prenant en compte les caractéristiques du salariat, de l’emploi, les pratiques RH, le rapport au travail des salariés, d’un point de vue global, mais aussi, de façon plus fine, selon les branches professionnelles.
Cette étude aborde la question de l’emploi (dynamique, diversité des activités et des métiers, structure de l’emploi…), des salariés (genres, âges, précarité ou non, qualifications, parcours…), et surtout des ressources de l’économie sociale (sens du travail, réseaux actifs…) et des pratiques innovantes qui y ont cours (dialogue social, RH, formation et qualification des salariés…).
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Absences au travail pour raisons de santé dans l’ESS
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En 2010, CIDES a décidé de réaliser une importante étude sur les absences au travail des salariés de l’économie sociale, afin d’appuyer la réflexion menée depuis plusieurs années sur l’accompagnement des structures de l’économie sociale, pour améliorer la connaissance des conditions et déterminants de la santé au travail des salariés dans l’économie sociale.
Les principaux constats :
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Des salariés très peu absents : 5,5% des salariés ont été au moins une fois en arrêt maladie en 2008, contre environ 22% pour le salariat dans son ensemble, et le taux moyen d’accidents de travail est de 6,6 pour 1000, contre 38 pour 1000 pour l’ensemble du salariat.
Un effet protecteur de la taille des structures.
Un effet de l’âge : plus celui-ci augmente, plus le taux d’arrêts pour maladie ou accident de travail est important et plus ces arrêts ont tendance à être longs.
Davantage d’absences pour raisons de santé en milieu rural.
Des branches professionnelles concernées par les absences pour raison de santé de façon très différente.
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Etude sur le « Vieillissement de la population salariée dans l’ESS et renouvellement des équipes »
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Commandée par Chorum à l’Observatoire national des CRES, cette étude apporte un éclairage quantitatif et qualitatif à la problématique du vieillissement de la population salariée dans l’ESS et à la question du renouvellement des équipes, à travers :
- Dans un 1er temps, une analyse statistique et cartographique sur le vieillissement de la population salariée et les perspectives de départ à la retraite à l'horizon 2020, par familles juridiques d'entreprises et par secteurs d'activité, avec un focus sur 2 secteurs d’activités pressentis comme particulièrement concernés : le Sanitaire et social (1er secteur d’activité de l’ESS) et l’Aide à domicile (sous secteur du sanitaire et sociale, et 1er secteur d’activité pourvoyeur de « services à la personne ») ;
- Dans un 2nd temps, une analyse des pistes d’action et des mesures d'accompagnement à mettre en œuvre pour favoriser le renouvellement des salariés, à travers les diagnostiques territoriaux établis par les CRES ayant travaillé ou travaillant sur cette thématique.
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Les risques psychosociaux au sein d'un CHRS
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CIDES, en partenariat avec le CENS (laboratoire de sociologie de l’Université de Nantes), a mis en place en 2009-2010 des études sociologiques auprès d’associations et de mutuelles adhérentes en prévoyance à Chorum. L’objectif de ces travaux de recherche était d’approfondir la connaissance sur la santé au travail des salariés de l’économie sociale et solidaire, et sur les risques psychosociaux et les conditions particulières de leur émergence dans nos secteurs d’activités.
Une de ces études a porté sur un CHRS, « Arc-en-Ciel ». Cette étude a souligné des facteurs de risques inhérents à l’activité, qui ne conduisent pas aujourd’hui à une mise en danger de la santé des salariés, du fait d’une organisation du travail qui prend en compte ces éléments et est, de fait, protectrice pour les salariés. Cependant, plusieurs points devront faire l’objet de vigilance dans la période à venir, et font d’ores et déjà l’objet d’une réflexion collective au sein de l’association.
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Etude sur les risques psychosociaux au sein d'établissements médico-sociaux
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CIDES, en partenariat avec le CENS (laboratoire de sociologie de l’Université de Nantes), a mis en place en 2009-2010 des études sociologiques auprès d’associations et de mutuelles adhérentes en prévoyance à Chorum. L’objectif de ces travaux de recherche était d’approfondir la connaissance sur la santé au travail des salariés de l’économie sociale et solidaire, et sur les risques psychosociaux et les conditions particulières de leur émergence dans nos secteurs d’activités.
Une de ces études a porté sur les salariés des PEP 35. Elle a été réalisée sur la base d’un questionnaire, proposé à l’ensemble des salariés, auquel ont répondu les salariés volontaires, et d’entretiens complémentaires avec certains médecins du travail. Globalement, les résultats du questionnaire montrent que les salariés des PEP 35 ne sont pas dans des situations de risques psychosociaux avérés. Il existe des facteurs auxquels il est essentiel d’accorder une attention particulière puisqu’ils sont par nature liés à l’activité. Cependant, il existe aussi des pratiques qui contribuent à atténuer l’impact de ces facteurs de risques, et qui doivent être pérennisées.
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Une évaluation des risques psychosociaux auprès des salariés d'une mutuelle d'assistance
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CIDES, en partenariat avec le CENS (laboratoire de sociologie de l’Université de Nantes), a mis en place en 2009-2010 des études sociologiques auprès d’associations et de mutuelles adhérentes en prévoyance à Chorum. L’objectif de ces travaux de recherche était d’approfondir la connaissance sur la santé au travail des salariés de l’économie sociale et solidaire, et sur les risques psychosociaux et les conditions particulières de leur émergence dans nos secteurs d’activités.
Une de ces études a porté sur une mutuelle d’assistance, « Ressources Mutuelles Assistance ». Elle identifie des facteurs de risques par nature liés à la nature de l’activité (plate forme téléphonique de services), mais aussi le contexte favorable au sein duquel les salariés évoluent. L’enjeu sera pour RMA, dans un contexte de forte évolution, de garder une attention soutenue, afin de mettre en place des modes d’organisation du travail et des politiques RH protecteurs pour les salariés.
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Les déterminants de la santé au travail dans le métier d'interface de communication
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CIDES, en partenariat avec le CENS (laboratoire de sociologie de l’Université de Nantes), a mis en place en 2009-2010 des études sociologiques auprès d’associations et de mutuelles adhérentes en prévoyance à Chorum. L’objectif de ces travaux de recherche était d’approfondir la connaissance sur la santé au travail des salariés de l’économie sociale et solidaire, et sur les risques psychosociaux et les conditions particulières de leur émergence dans nos secteurs d’activités.
La première de ces études a porté sur une association dont l’objectif est d’accompagner l’intégration des personnes sourdes et malentendantes en milieu ordinaire, et plus particulièrement sur le métier d’interface de communication.
Pour télécharger l'étude : Etude sur les déterminants de la santé au travail.
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Etude Premier emploi associatif – Quel impact sur la dynamique bénévole ?
84 % des associations n’ont pas de salariés, et 44 % des associations employeurs comptent un ou deux emplois salariés (Enquête Matisse – centre d’économie de la Sorbonne auprès des associations – 2005/2006). L’arrivée d’un salarié marque une étape cruciale dans la vie de l’association : signe de la pertinence du projet associatif qui, se développant, doit se doter de moyens structurés, elle peut aussi mettre sa vitalité en danger, en perturbant la dynamique bénévole antérieure.... lire la suite
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Une étude sur les conditions de travail dans les métiers de la branche des « acteurs du lien social et familial »
Une étude sur les conditions de travail dans les métiers de la branche des « acteurs du lien social et familial » : centres sociaux et socioculturels, associations de développement local, petite enfance…
La commission paritaire nationale de négociation (CPNN) de la CCN des acteurs du lien social et familial a demandé à CIDES de réaliser une étude documentaire sur les conditions de travail des salariés. Cette étude se base sur un croisement de données issues d’enquêtes nationales, sur les résultats fournis par la CNAMTS en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles, sur des études sectorielles ou régionales… Sans enquêtes de terrain complémentaire, il s’agit donc ici de données générales permettant un premier repérage des risques, qui méritera d’être approfondi... lire la suite
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Etude Chorum -Usgeres sur la santé des salariés dans l’économie sociale
Cette étude met en évidence certaines caractéristiques structurantes de l’économie sociale – structures de petite taille, horaires à temps partiel, travail de nuit ou le week-end, importance des contrats aidés et CDD, niveaux de qualification relativement faibles, exposition à des agents biologiques (virus…) à travers le contact avec des personnes, etc. -, comme facteurs aggravant statistiquement les risques d’arrêts de travail (accidents ou maladies)... lire la suite
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Chorum - Una - Mutualité francaise : Etude des conditions de travail dans un SSIAD
Chorum publie, avec l’UNA et la Mutualité française, dans le cadre d’un projet sur la pénibilité au travail dans les interventions à domicile, une étude sur les conditions de travail réalisée dans un SSIAD... lire la suite
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Etude sur l’articulation entre l’offre des organismes de l’économie sociale, leur management et les aspirations et comportements des nouveaux acteurs salariés et bénévoles
Chorum publie une étude, en partenariat avec la Fonda et soutenu par la fondation Crédit Coopératif, sur L’articulation entre l’offre des organismes de l’économie sociale, leur management et les aspirations et comportements des nouveaux acteurs salariés et bénévoles.
Celle-ci est née du souhait d'examiner comment les questions qui se posent aux associations, mutuelles et coopératives en matière de prise en compte et de renouvellement de leurs bénévoles, administrateurs et salariés... Lire la suite.
Télécharger : Le rapport de l'étude.
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