« Accompagnement de la démarche de prévention des risques professionnels au CESAP, association du secteur médico-social »

Les associations du secteur médico-social sont confrontées des risques professionnels liés à la fois aux métiers et au contexte de mise en œuvre des activités.

Le CESAP, association reconnue d'utilité publique au service de la personne polyhandicapée, qui a créé et gère 17 établissements s'adressant à des enfants ou adultes polyhandicapés, a mis en place une démarche globale de prévention des risques professionnels, appuyée sur un groupe de travail.

CIDES accompagne le CESAP dans sa démarche.


La mise en place de la démarche

Un groupe de travail émanant du CCE a été mis en place. Il comprend :
Un représentant de chaque organisation syndicale.
Le secrétaire du CCE.
Un représentant de chaque CHSCT.
Un délégué du personnel représentant les SESAD.
Un directeur représentant chaque type d’établissement (MAS, EME, externat, SESAD).
Le directeur général adjoint et la directrice des ressources humaines.

Ce groupe de travail a été élargi à un chef de projet de CIDES.

Les missions fixées à ce groupe de travail sont les suivantes :
Définir et construire une démarche de prévention des risques professionnels.
Etre une instance de coordination, de conseil et d’analyse auprès des CHSCT.
Permettre et faciliter une mutualisation des compétences et expertises locales.
Etre l’initiateur de démarches de prévention générales propres au CESAP.


Les objectifs de la démarche

Le groupe de travail a défini les principes de son action et un calendrier de travail dans le courant de l’année 2009.

Celui-ci comprend, pour 2010 :
La définition des principes et modalités de la démarche de prévention et de mise en place du document unique d’évaluation des risques professionnels.
La présentation de la démarche à l’ensemble des CHSCT, au fur et à mesure du calendrier de leurs réunions.
Une sensibilisation à la prévention des risques psychosociaux, dans le cadre de séminaires organisés par CIDES.
La mise en place de groupes de travail par établissements, pilotée par les CHSCT.
Le recueil des indicateurs identifiés par le groupe de travail.
Le lancement de la rédaction ou de la mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels dans les établissements.

Les outils conçus par le groupe de travail ou partagés dans ce cadre sont présentés dans la « boîte à outils ».


Les apports de CIDES

L’apport de CIDES a été de proposer une démarche, des outils, et de contribuer à leur rédaction.