condition de travail
Accompagnement de la mise en place des Instances santé et conditions de travail
Accompagnement de la mise en place des instances santé et conditions de travail
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Télécharger : La fiche projet Instance Santé et Conditions de Travail.
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Le projet présenté se situe au cœur de l’insertion par l’activité économique et concerne les ateliers et chantiers d’insertion (ACI). Il s’inscrit dans le dialogue social entre une organisation représentant les employeurs, le SYNESI (syndicat des employeurs spécifiques d’insertion) et des centrales syndicales représentatives au plan national.
Le projet vise à permettre l’expression des personnes en insertion autour des questions d’hygiène, de sécurité au travail et des conditions de travail en mettant en place une instance consultative : l’Instance Santé et Conditions de Travail (ISCT).
L’ISCT vise à compléter les instances de dialogue social mises en place par le Code du Travail, et en particulier les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), en prenant en compte les spécificités liées à l’insertion dans l’objectif d’améliorer les conditions de travail dans les ateliers et chantiers d’insertion. La constitution d’une ISCT, nouvelle instance pour le personnel sans distinction de statut se fera exclusivement lorsque l’obligation légale de constituer un CHSCT n’est pas remplie.
CIDES appuie cette démarche en concevant une formation-pilote des membres des ISCT.
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La méthodologie
Sur la base d’une première évaluation des structures ayant mis en place des ISCT, CIDES conçoit et met en œuvre une formation des membres de ces instances.
Cette formation sera analysée pour être modélisée et diffusée dans tous les ACI dans le cadre de la généralisation de la mise en place des ISCT.
Les productions
CIDES a organisé, du 25 au 27 mars 2009, une séance de formation pour les membres de ces instances. Cette formation, organisée en partenariat avec le SYNESI (syndicat national des employeurs spécifiques d’insertion), a abordé de nombreuses questions : la mise en place d’une démarche d’amélioration des conditions de travail, les aspects juridiques et réglementaires à connaître, les indicateurs pertinents pour l’analyse des conditions de travail et des risques…
Téléchargez ici :
le document remis aux participants au stage,
le bilan complet de la formation.
Apports de CIDES
CIDES, pour ce projet :
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Est présent aux côtés des structures ayant mis en place les ISCT dans la phase d’analyse et de bilan ;
Conçoit et met en œuvre la formation-pilote ;
Réalise le guide prévu par le projet.
A la suite de cette expérimentation, et dans l'optique de sa généralisation à l'ensemble du réseau, CIDES a construit pour les ateliers et chantiers d'insertion une boîte à outils disponible ici.
